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Droit d’auteur : qu’est-ce que le droit d’auteur ?

Le droit d’auteur est une avalanche de droits que possède un auteur vis-à-vis d’une œuvre artistique (musicale, poétique, … etc) et même scientifique. C’est à dire qu’aucune autre personne ne pourra copier ce qu’a fait ou écrit cet auteur sans demander permission ou acheter l’œuvre. A savoir que l’auteur a droit à une rémunération si son œuvre est exploitée, de plus qu’il aura la possibilité de contrôler la manière dont sera utilisé son œuvre dans le but de protéger sa valeur.

Dans certains pays du monde, le droit d’auteur existera pendant toute la vie d’une personne et 50 ans après sa mort, par la suite, l’œuvre appartiendra au domaine publique et toute personne pourra l’utiliser. Il existe certains cas d’exception qui interdisent formellement l’utilisation libre d’une œuvre, même après le décès de l’auteur.

A quel genre d’œuvres s’applique le droit d’auteur ?

En générale, il n’existe pas de liste précise pour les œuvres disposant de droits d’auteur. Entre autre, les œuvres protégées par droit d’auteur peuvent comprendre :

  • Les œuvres d’architecture.
  • Les œuvres scientifiques comme ceux de la médecine.
  • Les scénarios de films, les chorégraphies et paroles de musiques.
  • Les programmes d’ordinateur et les bases de données.

La protection des droits d’auteur ne s’intéresse pas essentiellement aux idées, mais aux théories, méthodes et concepts.

En outre, un symbole est utilisé pour prouver si une œuvre possède des droits d’auteurs, bien que ce dernier ne soit plus utilisé, certains pays n’y renoncent pas. Ce symbole prends la forme d’un petit « c » encerclé “©”.

Peut-on utiliser librement des œuvres publiées sur les réseaux sociaux ?

Beaucoup de personnes pensent à tort qu’ils ont la possibilité d’utiliser une œuvre littéraire sur Internet et qu’il n’est pas nécessaire de demander permission ou acheter l’œuvre.

Pour ce qui est des sites web, la plupart d’entre eux possèdent une licence générale, c’est à dire qu’ils pourront utiliser toutes sortes de contenus appartenant à des auteurs, même si celles-ci disposent d’un droit d’auteur. Le site web a certainement dû acheter, ou bien demandé la permission au titulaire de l’œuvre.

Comment protéger mon œuvre dans tous les pays du monde ?

Généralement, le droit d’auteur est applicable que dans votre pays, et dans plusieurs cas dans tous les états parties à la convention de Berne.

Si vous souhaitez protéger votre œuvre dans un pays qui ne fait pas partie de la convention de berne, il vous sera nécessaire de mieux vous renseigner afin de trouver une solution pour votre cas.

Il n’existe malheureusement pas de registre Internationale des œuvres protégées par les droits d’auteur. Cela vient du fait qu’une œuvre doit, tout naturellement, être respectée et non copiée par quiconque.

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